OTA bijoux gérée par

Oksana Tridot , 

siège social est situé au 38 T avenue Alphonse Daudet 13890 Mouriès, 

immatriculée 908 989 874 R.C.S. Tarascon

Adresse mail : otabijoux@outlook.fr 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente (CGV).

Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande. Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les ventes réalisées sur la boutique en ligne du Vendeur via son site internet : https://www.otabijoux.fr et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés.

Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des Clients.

 Les Conditions Générales de Vente sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case «J’accepte les conditions Générales de Vente» avant la validation de sa commande.

OTA bijoux se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment.

 En cas de modification des Conditions Générales de Vente, les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la validation de la commande.

 Il appartient donc au Client de s’y référer lors de chaque commande.

LE CLIENT

• Le Client du Site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable.

•  Le Client pourra, lors de sa première  visite sur le Site, créer un compte client et remplir un formulaire en précisant certains champs obligatoires  pour faciliter ses futures commandes .

• Les informations communiquées à OTA bijoux dans le cadre de l’ouverture de son compte client ou lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour.

LES PRODUITS

• Les descriptions et photographies des produits vendus sur le Site sont le plus fidèles à la réalité possible. Toutefois, les couleurs, dimensions et autres caractéristiques des Produits peuvent être légèrement différents sur les photographie du fait des retouches photos (luminosité,couleur, lissage etc). Sachez également que toutes les gravures sont frappées à la mains lettres après lettres et donc de ce fait, aucune gravure ne peut être similaire. 

Il peut également y avoir des imperfections (lettres avec différents écartements, profondeur de gravure différentes d’une lettres à l’autre, centrage approximatif, micro rayures du au lettres, rayures sur plaque poli miroir ) 

Le Client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits proposés à la vente sur le Site sont indicatifs et non contractuels.

LA COMMANDE

• Lors de la commande, le Client s’engage à communiquer via le formulaire prévu à cet effet les informations réelles et valides nécessaires à l’exécution de la prestation faisant l’objet des présentes Conditions générales de vente. OTA bijoux ne pourrait être tenue pour responsable des informations erronées transmises par le Client entraînant l’inexécution de la prestation. Avant de valider votre commande, merci de vérifier que vous respectez les conditions de personnalisations pour chaque article (nombres de lettres max à ne pas dépasser) aucuns remboursements ne sera possible une fois la commande validée

• un avoir de la somme payée par le client sera créer en cas de non possibilité d'exécution de la commande du à l'erreur du client.

• Le Client peut à tout moment modifier ses coordonnées via son compte membre sur la page d’accueil.

• OTA bijoux est en droit de refuser toute commande effectuée par un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux présentes Conditions Générales de Vente.

• Pour les bijoux personnalisés, le client doit remplir les cases prévu à la personnalisation de son produits et en vérifier l’exactitude et l’orthographe de la gravure.

OTA bijoux décline toute responsabilité sur une gravure qui s’avèrerait mal orthographiée si celle ci est exacte à ce que le client à renseigné lors de sa commande.

les majuscules seront mise que si celles ci sont précisés lors de la validation de la commande (majuscule police N°.. et le reste police N°..) si pas de précision le(s) prénom(s) ou le premier mot sera écrit dans la même police  que tous le reste.

• Sachez également que toutes les polices et les symboles disponibles pour la gravures sont mis à votre disposition en photos sur les pages articles qui le permettent, si lors de votre commande vous indiquez un symbole ou une ponctuation qui ne figure pas dans les polices et symboles disponibles, votre commande sera exécutée sans 

• Après validation de la commande par OTA bijoux, le Client reçoit par e-mail une confirmation.

Dans le cas d'une rupture de stock de l'un des matériaux entrant dans la composition d'un bijoux (cordons, chaînes, pendentif…), OTA bijoux pourra proposer au Client une solution de remplacement.

 En cas de refus du client, OTA bijoux fera le nécessaire pour rembourser la somme réglée.

en cas de doute concernant l'exactitude de l'orthographe de la gravure demandée, OTA bijoux peut vous envoyer un e-mail de demande de validation.

 

LES PRIX ET LES MODALITES DE PAIEMENT

• Les prix affichés sur le site https://www.otabijoux.fr sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC), les frais de port sont de 3.00€ (9€ pour le reste du Monde) pour toutes commandes de moins de 50€. Pour toute commande de plus de 50€, les frais de port sont offerts (seulement valable pour la France Métropolitaine). Ils seront annoncés avant validation de la commande.

• OTA BIJOUX peut modifier les prix des produits à tout moment et sans préavis notamment en raison d’évolution du cadre économique, législatif et fiscal.

• Le paiement s’effectue via Paypal et  par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard…) via le site de paiement sécurisé Stripe. 

 La carte bancaire du Client est débitée au moment de la validation de la commande pour l’intégralité de son montant.

Dans l'hypothèse où le débit des sommes dues par le client s'avérerait impossible (opposition, refus bancaire etc...), la commande ne sera pas enregistrée par OTA bijoux. 

Les informations relatives à la carte bancaire du Client et communiquées par celui-ci sur le Site valent autorisation pour OTA bijoux de débiter son compte de l’intégralité du montant de sa commande.

LA LIVRAISON

• Les Produits commandés sont livrés dans les délais indiqués sur le Site, 3-5 jours ouvrés qui prends effet lors de la confirmation de commande et du paiement.

Les délais indiqués sur le site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu’à titre indicatif et correspondent au délai moyen de traitement et d’acheminement du colis.

La livraison se fait en « Lettre Suivie » remise en boîte postale avec numéro de suivi.

Le colis est livré à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande par le client. Dans le cas où l’emballage serait endommagé à la livraison, le Client doit vérifier l’état des produits de sa commande et signaler auprès de la Poste si des articles sont manquant ou endommagés. OTA bijoux ne saurait être tenu responsable de l'endommagement d'un paquet au cours de son acheminement. 

• OTA bijoux s’engage à informer le client par mail de l'évolution de sa commande . 

• OTA bijoux ne peut être tenu responsable d'un retard de livraison.

 

LE DROIT DE RETRACTATION ET LES MODALITES DE RETOUR

•  Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis. C'est le droit de rétractation. Ce délai concerne les cas d'achat par internet. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. 

Toutefois, le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats suivants :

Biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés .

De ce fait, aucun produits personnalisés ne pourra faire l’objet d’une rétractation.

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DELAIS ET LES MODALITES DE REMBOURSEMENT

Si le droit de rétractation est exercé en suivant les modalités et les termes indiqués ci-dessus( rétractation sur un produit non personnalisé),OTA bijoux fera le nécessaire pour rembourser les éventuelles sommes déjà encaissées pour l'achat des produits sous 14 jours après réception et vérification de l’état des produits.

Le client informera OTA bijoux de sa rétractation par mail à otabijoux@outlook.fr  et de la démarche à suivre pour le renvoi du produit(non personnalisé) concerné.

Le remboursement se fera par recrédit de la carte bancaire débitée lors de son achat sur la e-boutique.

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GARANTIE OTA bijoux

Cette garantie vous est offerte et débute à compter de la réception du bijou et pour une durée de 6 mois.

OTA bijoux s'engage a vous fournir une garantie commerciale qui couvre la réparation des bijoux comme le remplacement d'un fermoir (le ressort a cassé le fermoir ne fonctionne plus) la chaine s'est cassé sans avoir été accroché (preuves demandés en photos  valable sur les maillons ne sont pas étirés)

le client devra nous solliciter pour l'exécution de cette garantie en prenant contact avec OTA bijoux via le formulaire de contact en bas de la page d'accueil en joignant les photos du bijou concerné.

Si la réparation est acceptée sous garantie il faudra renvoyer le bijou en lettre suivi à vos frais et OTA bijoux vous le renverra réparé en lettre suivi à ses frais.

La garantie ne couvre pas :

Une utilisation non conforme du bijou 

- un accrochage (anneau plus rond mais ovale = accrochage pas pris sous garantie)

(maillon tordu et ouvert = accrochage pas pris sous garantie)

- bijou écrasé

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- port du bijou pour faire du sport, dormir etc

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les détériorations du bijou dues

- à un manque de soin , défaut d'entretien et d'hygiène

(chaine ou médaille qui ternissent)

- modification du bijou

(ajout d'un ou plusieurs pendentifs sur la chaine,

réduction de la taille initiale,

réparation ultérieur par vous même

ou

une personne extérieure à OTA bijoux )

- utilisation de produits corrosif pouvant altéré le bijou (javel, produits ménagé, parfum etc)

- L'usure naturelle

(bracelets cordons porté H24 s'use et cela est normale il faut racheter un nouveau cordon avant que celui ci ne casse )

(rayures des médailles)

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GARANTIE LEGALE

La garantie légale s'applique indépendamment de la garantie offerte de 6 mois par OTA bijoux.

OTA bijoux est tenue des défauts de conformités et des vices cachés comme les articles suivants de la consommation L217-4 et 1641 du code civil prévoit respectivement.

Un vice est considéré comme cache si il remplit trois conditions:

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1- le défaut doit être caché c'est à dire qu'il ne doit pas avoir été apparent ou connu de l'acheteur lors de son achat .

2- le défaut doit rendre le bijou impropre à l'usage auquel il est destiné ou diminuer tres fortement cet usage.

3- le défaut doit être existant au moment de l'achat c'est a dire non causer par l'acheteur, bijou non porté 

le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue la rendant impropre à l’usage auquel on la destine.

La condition essentielle pour que s’applique la garantie prévue par ce texte est l’existence d’un vice qui était caché lors de la vente.

Il appartient à l’acheteur d’apporter la preuve de l’existence du vice caché lors de la livraison. Pour cela il devra démontrer qu’il n’était pas visible, c'est-à-dire apparent

Le consommateur a deux ans pour agir à compter de la livraison du produit (article L217-12 du Code de la consommation).

Par ailleurs, l'article L217-9 du Code de la consommation prévoit qu'en cas de défaut de conformité, le consommateur peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien.

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

• Le Client reconnaît que les produits OTA bijoux et les signes distinctifs (images, photographies, conditionnement, noms des produits, etc.) sont la propriété exclusive d’OTA bijoux.

Le Client s’interdit tout acte de reproduction ou d’utilisation des modèles de produit, marques signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilisés par OTA bijoux.

RESPONSABILITE

• Le Client est responsable du bon usage des Produits achetés.

Le client aura à sa disposition les conseils d’entretiens liés au produit dont il fait l’acquisition .

• OTA bijoux ne pourra en aucun cas endosser la responsabilité en cas d’accident sur le Client ou sur un tiers (ingestion, strangulation, étouffement etc).  OTA bijoux conseille de tenir les Produits hors de portée des enfants.